Les Conteurs de l’Ombre – Aeterna Noctis

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Services : Désigne l’ensemble des services, y inclus les Services Spécifiques, offerts par Les Conteurs de l’Ombre aux Utilisateurs par l’intermédiaire de son site web www.aeternanoctis.fr

​Site Web : Désigne le site Internet mis à la disposition du public par le biais d’Internet aux adresses URL www.aeternanoctis.fr

Objet
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet de définir les termes et conditions dans lesquelles l’association Les Conteurs de l’Ombre fournit les Services aux Utilisateurs. Toute utilisation de l’un des Services offerts par l’association Les Conteurs de l’Ombre se fera dans le respect des présentes Conditions Générales d’Utilisation

Acceptation des présentes conditions générales d’utilisation
L’Utilisateur, déclare avoir pris connaissance et avoir accepté expressément et de manière inconditionnelle les présentes Conditions Générales d’Utilisation en vigueur au jour de l’accès à son site web et à la souscription aux Services offerts par l’association Les Conteurs de l’Ombre.
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Droits de propriété intellectuelle
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En outre, l’Utilisateur garantit l’association Les Conteurs de l’Ombre contre tout recours ou action que pourrait lui intenter à titre quelconque et pour quelque raison que ce soit, et plus généralement à l’occasion de la saisie de données ou informations, toute personne qui s’estimerait lésée par la mise en ligne de ces données ou informations sur le Site web et s’engagent à la tenir indemne contre tous frais judiciaires et extra judiciaires qui pourraient en résulter.

Acceptation des risques de l’internet
​L’Utilisateur déclare bien connaître Internet, ses caractéristiques et ses limites et en particulier reconnaît :
– ” Que l’Internet est un réseau ouvert non maîtrisable par l’association Les Conteurs de l’Ombre et que les échanges de données circulant sur Internet ne bénéficient que d’une fiabilité relative, et ne sont protégées notamment contre les risques de détournements ou de piratages éventuels;
– ” Que la communication par l’Utilisateur d’informations à caractère sensible est donc effectuée à ses risques et périls ;
– “Avoir connaissance de la nature du réseau Internet et en particulier de ses performances techniques et des temps de réponse, pour consulter, interroger ou transférer les données d’informations.
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L’association Les Conteurs de l’Ombre informe l’Utilisateur de l’existence de règles et d’usage en vigueur sur Internet connus sous le nom de l’étiquette ainsi que de différents codes de déontologie et notamment la Charte Internet accessibles sur Internet.

Accessibilité aux services
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Conditions d’accès aux services

Conditions d’accès aux services libres
L’accès au Contenu Éditorial du Site www.aeternanoctis.fr est totalement libre et gratuit.
Conditions d’accès aux services spécifiques gratuits
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Données personnelles – confidentialité des données recueillies

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Loi applicable – attribution de compétence
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont soumises à la loi française. Tout litige relatif à l’interprétation et à l’exécution de ces conditions sera de la compétence exclusive des tribunaux français.